Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STOPLITE
Broquin-Lacombe Emmanuel

Numéro de dépôt :
3254241
Date de dépôt :
30/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
STOPLITE de Broquin-Lacombe Emmanuel

Présentation de la marque STOPLITE

Déposée le 30 octobre 2003 par Broquin-Lacombe Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOPLITE »

Le déposant est Broquin-Lacombe Emmanuel domicilié(e) 4 rue Adrien Dalamix,94410 Saint-maurice - 94410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Erick Landon Avocat à la Cour domicilié(e) 5 Avenue Bertie Albrecht,75008 Paris - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Broquin-Lacombe Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : FEUSTOP , HOOPLA


Broquin-Lacombe Emmanuel - 4 rue Adrien Dalamix,94410 Saint-maurice - 94410 - France


Maître Erick Landon Avocat à la Cour - 5 Avenue Bertie Albrecht,75008 Paris - 75008 - France


Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet total n°402051 - Publication au BOPI 2004-10-28

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Appareils, instruments et accessoires de signalisation et de sécurité pour cycles.